Nouveau type de contenu : Règle générale

Champs :

• Code (auto-généré non modifiable)
• Catalogue (obligatoire)
• Restriction (facultatif)
  • Par régime
  • Par type de session ?
• Alinéas (au moins 1)
  • Code (auto-généré non modifiable)
  • Texte (Obligatoire)
  • Case à cocher "dérogeable"
  • Texte d'encadrement de la dérogation (Conditionnel à la case à cocher "dérogeable" - Obligatoire ?)
  • Texte d'encadrement de la motivation de la dérogation (Conditionnel à la case à cocher "dérogeable" - Obligatoire ?)
• Statut : Nouvelle, Modifiée, Non modifiée (Enumération statique - Obligatoire)

NB : Les textes sont des textes non riches avec de la mise en forme.