Les modalités d'évaluation ne sont pas compatibles avec tous les régimes d'évaluation. Il doit être possible de limiter les modalités d'évaluations à 1 ou plusieurs régimes.
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ODF-3514 Saisie centralisée des épreuves : appliquer ODF-3483 (modalités MCC dépendantes du régime d'évaluation)
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